Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

GARDELLE
COPELEVAGE S.A.

Numéro de dépôt :
97691677
Date de dépôt :
08/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque GARDELLE

Déposée le 8 août 1997 par la Société Anonyme (SA) COPELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GARDELLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COPELEVAGE domicilié(e) 11 avenue du Hoggar, Z.A. de Courtaboeuf, 91953 LES ULIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 018 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie-Christine CHAUSSON THESIS Société d'avocats - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque GARDELLE est expirée depuis le 8 août 2007.

COPELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : CLOTELLE , COPELEVAGE , LA FORCE PURE , COPEL FR , MAXI TURBO Verte , COPIKE , HORSE HARMONY


COPELEVAGE S.A. - 11 avenue du Hoggar, Z.A. de Courtaboeuf, 91953 LES ULIS CEDEX - France - SIREN 542018460


Madame Marie-Christine CHAUSSON THESIS Société d'avocats - France


Inscription le 23 mars 1998 - Renonciation totale n°251858 - Publication au BOPI 1998-03-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes coffres et conteneurs métalliques, minerais. Machines agricoles et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) instruments agricoles, couveuses pour les oeufs. Appareils et instruments électriques destinés au gardiennage et à la protection. Clôtures électriques. Appareils et instruments optiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.